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Ne pas être modifié pas de une attestation signée et scellée d’un ingénieur à l’effet que cette modification offre une sécurité équivalente à celle de cet équipement à l’état 9. L’assemblage des tubes ou profilés doit être réalisé de façon telle que lors du démontage la composant à l’échafaudage restant en place ne réalité pas constitue pas un danger. Lorsque la sellette est mue au commun d’un treuil à actionnement manuel, celui-ci devrait être muni d’au sous 2 dispositifs de freinage indépendants, dont un frein automatique, qui ne doivent servir qu’à cette finir.
Il est interdit d’utiliser des rebuts de construction par combler les inégalités du superficie. Aucun échafaudage, en cours de montage ou de démontage, ne doit être laissé dans un situation tel qu’il puisse être nuisible. À l’intérieur des bâtiments, les marches provisoires doivent avoir une largeur d’au moins 750 mm ou au moins égale à celle des escaliers permanents à mettre en place. La taille maximale d’une échelle à coulisse de 2 sections ou plus, mesurée le long des montants, est de quinzième m.
Un organisme humanitaire impartial, correspondant à le Comité international de la Croix-Rouge, pourra fournir ses services aux Parties au conflit. Les condamnations prononcées et les exécutions effectuées sans un jugement préalable, rendu par un salle d'audience régulièrement constitué, assorti des garanties judiciaires reconnues comme nécessités par les peuples civilisés. Ces individus ont effectuées un travail impeccable de manière professionnelle et respectueux de l'environnement. Je suis entièrement satisfait et que je les recommanderai sans hésitation à mes parents et copains. Nous avons eu une infiltration d'eau après de gros orages un dimanche soir et Christian de Installation & RéNovation Toiture Rive-Sud a répondu à notre appel très bientôt et était à notre maison le lendemain matin identique.
Ils devront informer préalablement aux Puissances neutres leur passage sur leur territoire et obéir à toute sommation d’atterrir ou d’amerrir. Ils ne seront à l’abri des attaques que durant leur vol à des altitudes, à des heures et suivant des itinéraires spécifiquement convenus entre les Parties sur le bataille et les Puissances neutres intéressées. Le matériel des formations sanitaires mobiles des forces armées qui seront tombées au avoir la capacité de d'une partie adverse, demeurera affecté aux blessés et malades. À leur début, elles emporteront les effets, objets personnels et valeurs, les appareils, les armes et que ce les deux ou non possible les technique de transport qui leur appartiennent. Les membres du employés dont la rétention ne vérité pas pourrait être pas indispensable en vertu des dispositions de l’article vingt huitième, seront rendus à la Partie au bataille dont ils relèvent dès qu’une moyens sera ouverte par leur retour et que les exigences militaires le permettront. Aucune des tendances qui précèdent ne dispense la Puissance détentrice des obligations qui lui incombent à l’égard des prisonniers de guerre dans les domaines sanitaire et spirituel.
Une copie de l’attestation de l’ingénieur devrait être obtenable en tout ça temps sur le chantier de développement. S’il existe un danger que le creusement projeté menace la stabilité des constructions voisines et, par suite, la sécurité des travailleurs, il faut avoir l'intention au soutènement ou à la reprise des fondations en sous-oeuvre et un duplicata des plans et devis des travaux devrait être conservée en ce qui concerne le chantier. Un appareil de levage conçu pour lever des personnes doit être muni de manettes de contrôle du tri «homme mort», d’un bouton d’arrêt d’urgence à la portée des personnes transportés et d’un dispositif qui empêche la retombée du poste de travail lors d’une défaillance de l’alimentation électrique ou hydraulique. Le conducteur d’un automobile qui transporte des explosifs ne réalité pas doit pas faire d’arrêt inutile. Lorsque le véhicule devrait être stationné, la entraînement motrice doit couper l’allumage, appliquer le frein de stationnement et s’assurer d’une surveillance continuelle du véhicule. On ne doit pas faire le remplissage en essence du réservoir d’un voiture chargé d’explosifs sauf dans le cas où l'espace à parcourir sur les explosifs est supérieure à l’autonomie qu’alloue la capacité du réservoir de carburant du véhicule.